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Amiante et Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques, aujourd'hui interdits, peuvent être présents dans les anciennes couches d'enrobés. C'est pourquoi, avant toute opération de rabotage, de démolition ou de recyclage des enrobés, le maître d'ouvrage doit faire réaliser un diagnostic afin de veiller à la protection des travailleurs exposés par voie respiratoire ou cutanée et de prévoir un traitement approprié des matériaux.

Quel est l'objectif de ce diagnostic ?

Le diagnostic des enrobés permet :

  • de déterminer la présence ou l'absence d'amiante
  • de vérifier le taux de concentration en HAP
  • de classifier les matériaux en tant que déchets dangereux ou inertes.

Qui est concerné par la réalisation d'un diagnostic Amiante et HAP des enrobés ?

En tant que gestionnaire de réseaux, maître d’ouvrage de travaux routiers ou employeur, vous devez évaluer les risques et donc signaler la présence de produits dangereux dans les couches de chaussée devant être «remaniées ». (Code du travail L.4511 et L.4531 et suivants / Code de l’environnement R.541-8 à R541-10).
Vous êtes également responsables de la gestion des déchets produits (L.541-2 du Code de l’environnement).

Quelles sont les obligations ?

Les résultats du diagnostic doivent être communiqués aux entreprises amenées à travailler sur les enrobés.

En cas de présence d'amiante, l'employeur doit prendre des mesures de protections collectives et individuelles si des agents doivent intervenir sur les chantiers avec des couches amiantées remaniées (décret 2012-639 du 04 mai 2012 modifiant le Code du travail).

Les enrobés contenant de l’amiante, quelle que soit sa concentration, et ceux contenant plus de 50 mg/kg de HAP sont considérés comme des déchets dangereux. Ils ne peuvent pas être réutilisés et doivent être éliminés dans des filières spécifiques.